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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La Société àPROVENCE INDUSTRIE Eco Z.I
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NETEGEL P.I
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETEGEL P.I
La Société à E.U.R.L. PROVENCE INDUSTRIE Eco Z.I.

Numéro de dépôt :
1720698
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
19/03/2001

Présentation de la marque NETEGEL P.I

Déposée le 19 mars 1991 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La Société àPROVENCE INDUSTRIE Eco Z.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « NETEGEL P.I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La Société àPROVENCE INDUSTRIE Eco Z.I domicilié(e) Le Beau VEZE, 83320 CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant Monsieur TALLIN Pierre - France.

La marque NETEGEL P.I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETEGEL P.I est expirée depuis le 19 mars 2001.

La Société àPROVENCE INDUSTRIE Eco Z.I a également déposé les autres marques suivantes : D.D.D.B , D.C.B. 685 , GRANULSOL , D.D.P. SUP , SOLV ININFLAMMABLE P.I , SOLUNDUS P.I


La Société à E.U.R.L. PROVENCE INDUSTRIE Eco Z.I. - Le Beau VEZE, 83320 CARQUEIRANNE - France


son gérant Monsieur TALLIN Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Savonmain